Mentions légales
Version lisible et conforme : qui édite, qui héberge, qui contacter — et où se rangent les responsabilités.
1. Éditeur du site
Nom / Raison sociale : hephalab-studio
Statut juridique : Portage salarial
SIRET : [à compléter]
Adresse : 5 Avenue du sénateur Girard 59300 VALENCIENNES
Email : contact@hephalab-studio.fr
Téléphone : 07 61 04 65 68
2. Directeur de la publication
Directeur / Directrice de la publication : DESMIS Philippe - CEO. Souvent : le représentant légal ou le responsable éditorial.
3. Hébergement
Hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse hébergeur]
Téléphone : [Téléphone hébergeur]
Site web : [URL hébergeur]
4. Contact
Pour toute question, vous pouvez nous contacter :
Email : [Email contact]
Formulaire : [Lien page contact]
Adresse : [Adresse]
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, code, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de [Nom / Raison sociale], sauf mention contraire.
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6. Responsabilité
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7. Liens hypertextes
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8. Données personnelles
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10. E-commerce (si applicable)
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| Élément | Contenu |
|---|---|
| Conditions Générales de Vente (CGV) | Consultables ici : [lien-CGV] |
| Prix | Affichés en [€ TTC / HT] — détails dans les CGV. |
| Paiement | [Carte / virement / etc.] via [prestataire]. |
| Livraison / exécution | [délais / modalités] |
| Droit de rétractation | [conditions] (notamment exceptions pour contenus numériques/serv. commencés). |
| SAV / réclamations | [Email support] — [Process] |
11. Mise à jour
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, notamment en cas d’évolution légale ou technique. La date de mise à jour indiquée en haut de page fait foi.
Modèle fourni à titre indicatif : pour une conformité parfaite, alignez ce document sur votre situation réelle (statut, hébergeur, outils, boutique, CGV, etc.).